Conditions de ventes
Conditions de ventes :
TERMES ET CONDITIONS DE VENTE :
Ces Termes et Conditions de Vente ("Les Termes") régissent la vente de produits
("Les Produits") sur le site web Observation Nocturne ("Le Site"). En passant une commande sur le Site, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepter d'être lié par ces Termes.
1) Portée :
Ces Termes s'appliquent à toutes les commandes et achats effectués sur le Site et
sont soumis à changement à tout moment. Les clients seront notifiés en cas de
changements importants dans ces termes, En utilisant le Site, vous acceptez d'être
lié par ces Termes.
2) Prix et Paiement :
Les prix affichés sur le Site sont en euros. Les prix comprennent les taxes
applicables.
Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment.
3) Acceptation de la Commande :
Les commandes ne sont pas considérées comme acceptées jusqu'à ce que nous vous
ayons envoyé un e-mail de confirmation. Nous pouvons annuler les commandes si
nous soupçonnons une activité frauduleuse ou si la commande est incomplète ou
incorrecte.
Le client sera informé en cas de rejet par email.
4) Livraison :
Nos services de livraison sont exclusivement disponibles dans les pays membres de l'Union Européennes. Nous ne livrons pas hors Union Européennes pour l'instant.
Temps de Livraison Estimés.
Temps de traitement avant expédition : 1-2 jours ouvrés (Lundi au Vendredi).
Temps de transit après expédition : 2-5 jours ouvrés (Lundi au Vendredi).
Temps de Livraison totale : 3-7 jours ouvrés (Lundi au Vendredi).
Les délais peuvent être prolongés en cas de force majeure ou de circonstances
exceptionnelles, telles que des grèves des transporteurs ou des conditions
météorologiques extrêmes.
5) Utilisation du Produit :
Les produits achetés sur le Site ne peuvent pas être utilisés ou vendus à des fins
illicites, trompeuses ou frauduleuses.
6) Politique de Rétractation :
Sauf indication contraire par "Vente définitive", les produits peuvent être retournés
conformément à notre politique de retours et remboursements.
7) Méthodes de Paiement :
Nous acceptons les méthodes de paiement suivant :
Visa
Mastercard
American Express
Carte Bancaire
8) Remboursements :
Délai de remboursement : Le remboursement sera traité sous 30 jours ouvrés
après réception et inspection de l'article retourné. Vous recevrez un email de
confirmation.
Conditions de remboursement : Un remboursement est approuvé si le produit
est non endommagé, inutilisé et dans l'emballage d'origine. Les
remboursements pour les produits défectueux ou incorrectement livrés sont
approuvés après inspection.
Méthodes de remboursement : Les remboursements sont effectués vers le
mode de paiement utilisé lors de l'achat.
Si vous souhaitez plus d'information sur notre politique de remboursement, vous
pouvez consulter notre politique de retours et remboursements.
Si nous soupçonnons une activité frauduleuse, nous pouvons annuler ou refuser de
traiter une commande. Dans ce cas, la somme du montant de la commande ne sera
pas disponible pour utilisation supplémentaire sur votre carte de crédit jusqu'à ce
qu'elle soit créditée à votre compte, ce qui peut prendre 30 jours ouvrés.
9) Responsabilité :
Nous ne serons pas responsables de tout dommage ou perte résultant de votre non-
respect de ces Termes.
10) Droit applicable :
Ces Termes sont régis par le droit français et tout litige relatif à ces Termes sera
résolu par arbitrage obligatoire en vertu du droit français.
En passant commande sur ce Site, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepter
d'être lié par ces Termes.
Si vous avez des questions ou des préoccupations, veuillez contacter notre équipe à
contact@observationnocturne.com ou via notre page de contact.
Nous contactez :
Nous répondons à toutes les demandes dans les 24 heures.
Raison sociale : Minou Arnaud.
Forme Juridique : Entrepreneur individuel (EI).
Numéro de téléphone : +33 6 84 97 68 30
E-mail : contact@observationnocturne.com
Adresse physique : 26 Boulevard Bontemps 13120 Gardanne, France.
Siren : 994959385.
Siret : 994 959 385 00018.
Numéros de TVA : FR84994959385.
Code NAF ou APE : 4791A.
Forme d'exercice : Entreprise individuelle (micro entrepreneur).
Domaine d'activité : Vente à distance.
Heures du service client :
Du lundi au vendredi de 8h à 18h, fermé le samedi, le dimanche et les jours fériés.